Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clas Mani
SCEA CASSAGNE ET VITAILLES

Numéro de dépôt :
4446603
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
Clas Mani de CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque Clas Mani

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par CASSAGNE ET VITAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clas Mani » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est CASSAGNE ET VITAILLESTODO domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Clas Mani a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clas Mani arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , La Balance , COMTE DE PIERRE , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE , Les Chausmes


SCEA CASSAGNE ET VITAILLES - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Monsieur Nicolas SEFFUSATTI - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.